Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAP AU NORD
Numéro de dépôt :
1705011
Date de dépôt :
13/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2001
Présentation de la marque CAP AU NORD
Déposée le 13 novembre 1991 par DUCORPS BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP AU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAP AU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP AU NORD est expirée depuis le 13 novembre 2001.
DUCORPS BRUNO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15